Que seraient nos campagnes sans le doux son des cigales, l’odeur du fumier, ou encore le tintement des cloches de vaches ? Vous n’aurez pas à le découvrir puisque notre « patrimoine sensoriel » est désormais protégé par la loi !

L’info en bref 

Le 31 janvier 2020, l’Assemblée nationale a voté en faveur du projet de loi porté par le député Pierre Morel-A-l’Huissier.

Les bruits et odeurs de la campagne entrent ainsi dans le code de l’environnement, en tant qu’éléments à part entière du patrimoine sensoriel national. 

« Dans cette perspective, la proposition de loi s’assigne un double objectif : d’une part, reconnaître et protéger un « patrimoine sensoriel des campagnes françaises », d’autre part, exclure que les éléments composant ce patrimoine puissent être qualifiés de troubles anormaux de voisinage » (projet de loi N°399419, 1.2)

 

Quels bruits et odeurs cette loi protège-t’elle ?

Le texte de loi prévoit la création d’un répertoire des bruits et odeurs protégés par région de France. On pourra y voir inscrits des éléments comme le chant des cigales, l’odeur du fumier, ou encore le chant du coq, devenu véritable sujet de discorde entre voisins.

 

Quel impact cette loi aura-t’elle ?

Avec ce texte de loi, l’Assemblée espère voir le nombre de plaintes déposées baisser drastiquement.

« Les avocats vont pouvoir prévenir leurs clients : « Attention, il y a un patrimoine sensoriel protégé, on risque de se faire bananer », estime Pierre Morel-A-L’Huissier (source : Le Point).

Les plaintes pour nuisances se sont en effet multipliées ces derniers mois autour de motifs de querelle comme le chant d’un coq au petit matin, ou le bruit jugé « trop prononcé » des cygales dans le Sud de la France.